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Mentions légales 
Ateliers Grenat

1. Éditeur du site

Le site www.ateliersgrenat.com est édité par :

  • Nom / Raison sociale : Mélissa Gousset — Ateliers Grenat

  • Statut juridique : Micro entreprise 

  • Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]

  • Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]

  • Numéro de TVA intracommunautaire :  TVA non applicable, art. 293 B du CGI »

  • Directrice de la publication : Mélissa Gousset, propriétaire et directrice

  • Contact :

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Wix.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site www.ateliersgrenat.com (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d'Ateliers Grenat, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Mélissa Gousset.

4. Données personnelles

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Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@ateliersgrenat.com

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6. Limitation de responsabilité

Ateliers Grenat s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Ateliers Grenat se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Ateliers Grenat ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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